Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALPHA
Ideal Standard International NV, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1529071
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2029

Présentation de la marque ALPHA

Déposée le 9 mai 1989 par la société étrangère Ideal Standard International NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Ideal Standard International NV domicilié(e) Corporate Village – Gent Build, Da Vincilaan 2 - 1935 - ZAVENTEM - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALPHA arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

Ideal Standard International NV a également déposé les autres marques suivantes : ESCULAPE , PROCLINIC , OKYRIS , IDEAL STANDARD , OLYOS , ADAPTO , CLASS , AZIMUTH , EXACTO , CHECK


Ideal Standard International NV, Société de droit belge - Corporate Village – Gent Build, Da Vincilaan 2 - 1935 - ZAVENTEM - Belgique


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146736 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 29 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282239 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491456 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 20 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°281744 - Publication au BOPI 1999-07-20

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 7 mai 2009 - Gage constitué n°498676 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-07

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407265 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 6 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°758362 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2019 n°2711878 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires